Propriété intellectuelle & Digital

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Le cabinet

LE
CABI
NET

Noésis Avocats, un cabinet de référence en droit de la Propriété Intellectuelle et de la Publicité.

(2017/2018)

Finesse d’analyse, vision globale, capacité d’anticiper

(2017)

Transparence et pragmatisme au cour de l’activité du Cabinet

(2016/2017)

Un fort engagement pour ses clients

(2016)

Une équipe soudée pugnace et créative

(2015)

Une expertise indiscutable

(2015)

La Boutique réactive et agile dédiée à la PI

(2014)

Un engagement sans limite dans les dossiers

(2014)

Noésis Avocats : Une offre sur mesure

(2013)

Grand professionnalisme, finesse, pertinence et justesse des arguments.

(2013)

Une petite boutique pour une grande expertise.

(2012)

Noésis parmi les meilleurs cabinets d'avocats en marques, dessins & modèles.

(2012)

Cabinet jeune et réactif doté d'une équipe expérimentée et très compétente.

(2011)

Le service personnalisé d'une boutique PI.

NO
TRE
FORCE

Aller droit à l'essentiel,
pour relever efficacement
les défis de nos clients.

Technicité

Rigueur juridique
& pertinence de l’analyse

Nous sommes spécialisées en propriété intellectuelle et publicité. Nous maîtrisons l’environnement technique, économique et industriel de nos clients.
Cette expertise est notre fer de lance.

Créativité

Chaque client est unique

Nous mettons en œuvre des solutions adaptées aux problématiques de nos clients. Nous construisons des stratégies sur-mesure pour que créativité rime avec efficacité.

Détermination

Savoir trancher est une force

Nous prenons parti et apportons un conseil allant au-delà de la stricte analyse juridique. Nous sommes force de proposition.
Notre engagement aux côtés de nos clients est total. Il ne sera pour autant jamais complaisant.

NOS
CLI
ENTS

Une diversité de clients, une même exigence d'excellence.

Noésis Avocats
accompagne, conseille et défend :

une clientèle principalement constituée de sociétés françaises et internationales (start-up, PME, Groupes cotés au CAC 40), mais également de personnes physiques (designers, journalistes, photographes, inventeurs, etc).

Et ce, dans des secteurs aussi variés que ceux de l’e-commerce, de l’agro-alimentaire, du recyclage, du design, des spiritueux, des cosmétiques, de la mode et des bijoux, passant ainsi sans difficulté de l’univers de l’industrie à celui du luxe.

Quelques Références

le leader indépendant français de collecte et recyclage de déchets industriels dans la protection et la défense de ses signes distinctifs (marques, dénominations sociales, noms de domaines),
l’un des leaders mondiaux de l’agro-alimentaire, des produits de soins personnels (Personal Care) et des détergents et produits d'entretien de la maison (Laundry & Home Care) dans la protection de ses marques, conditionnements et actions de communication,
Le leader mondial français de l’ennoblissement numérique dans la défense de ses brevets,
une marque historique de Haute Coiffure dans le cadre de son développement (audit, conseil, contrat de partenariats et franchise),
l’un des leaders sur le marché du bijou fantaisie dans le cadre d’actions en contrefaçon de marque, de droit d’auteur et en concurrence déloyale,
• plusieurs agences de communication dans le cadre de conseils (validation de campagne, contrat agence/annonceurs, …) et de contentieux fondés sur les pratiques commerciales trompeuses (publicité de nature à induire le consommateur en erreur) ou de contrefaçon de droit d’auteur (reprise de thème publicitaire),
• de nombreux sites e-commerce (mobilier design, family concept store, concept store de créateurs français, etc) dans le cadre de leur développement (levée de fond, audit IP/IT, sécurisation de leurs droits, action en contrefaçon et concurrence déloyale, mise en conformité RGPD… ).

EXPERTISE

EX
PER
TISE

Noésis Avocats, expert en propriété intellectuelle et publicité.

(touch)

Conseil & Contentieux

Négociation et rédaction de contrats
(accords transactionnels, de confidentialité et de coexistence; contrats de cession ou de licence, etc.).
Audit et stratégie de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle.
Procédures contentieuses (civil et pénal): de l’organisation d’opérations de saisie-contrefaçon ou de constat à l’exécution des décisions.

Marque

Négociation et rédaction de contrats de licence, de cession, de coexistence, etc.
Procédures d’opposition devant l’INPI et l’OHMI.
Actions en contrefaçon, en déchéance, en nullité, en dégénérescence, en revendication de propriété, référé interdiction provisoire, etc.

Dessins & Modèles

Négociation et rédaction de contrats de cession ou de licence, d’édition de modèle etc.
Recherches d’antériorités.
Action en contrefaçon, en nullité, référé interdiction provisoire...

Droit d’Auteur

Négociation de contrats de cession, de licence de droits d’auteur etc.
Gestion des créations salariées.
Protection des bases de données.
Action en contrefaçon, en demande ou en défense.

Brevet

Négociation et rédaction de contrats de licence, de cession, etc.
Action en contrefaçon, en revendication de propriété, inventions de salarié, référé interdiction provisoire,
etc.

Publicité

Relations Agence/Annonceur
Reprise d’un thème publicitaire
Publicité de nature à induire en erreur
Publicité comparative
Publicité dans des domaines règlementés
Validation des campagnes, packaging, PLV
Règlement de jeux-concours ...

Concurrence déloyale

Imitation de produits
Imitation de conditionnements
Action en dénigrement
Pratiques commerciales déloyales
Usurpation de dénomination sociale, de nom commercial, de nom de domaine...

Indications d’origine

Stratégie de protection d’une indication d’origine (aide à la rédaction de cahiers des charges, etc)
Défense d’une indication d’origine (nationale ou étrangère) : usurpation de l'indication géographique, conflit entre l'IG et une marque identique ou similaire, etc.

Données Personnelles

Mise en conformité avec le RGPD
Audit « Informatique & Liberté »
Rédaction de Mentions Légales
Charte de confidentialité
Politique en matière de cookies
E-marketing

E-commerce

Rédaction de Conditions générales de vente
Rédaction de Conditions générales d'utilisation
Rédaction de Mentions Légales
Charte de confidentialité
Protection des consommateurs
Nom de domaine

Audit IP/IT

Analyse du potentiel et des risques de la PI de la Société (due diligence, opérations stratégiques)
Analyse de l’existence et de la solidité des titres
Vérification de la titularité des droits
Etude des contrats relatifs à la propriété intellectuelle
Préconisations sur les correctifs ou procédures à mettre en œuvre pour sécuriser et optimiser la propriété intellectuelle de la Société

Conseil & Contentieux

Négociation et rédaction de contrats
(accords transactionnels, de confidentialité et de coexistence; contrats de cession ou de licence, etc.).
Audit et stratégie de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle.
Procédures contentieuses (civil et pénal): de l’organisation d’opérations de saisie-contrefaçon ou de constat à l’exécution des décisions.

Marque

Négociation et rédaction de contrats de licence, de cession, de coexistence, etc.
Procédures d’opposition devant l’INPI et l’OHMI.
Actions en contrefaçon, en déchéance, en nullité, en dégénérescence, en revendication de propriété, référé interdiction provisoire, etc.

Dessins & Modèles

Négociation et rédaction de contrats de cession ou de licence, d’édition de modèle etc.
Recherches d’antériorités.
Action en contrefaçon, en nullité, référé interdiction provisoire...

Droit d’Auteur

Négociation de contrats de cession, de licence de droits d’auteur etc.
Gestion des créations salariées.
Protection des bases de données.
Action en contrefaçon, en demande ou en défense.

Données Personnelles

Mise en conformité avec le RGPD
Audit « Informatique & Liberté »
Rédaction de Mentions Légales
Charte de confidentialité
Politique en matière de cookies
E-marketing

E-commerce

Rédaction de Conditions générales de vente
Rédaction de Conditions générales d'utilisation
Rédaction de Mentions Légales
Charte de confidentialité
Protection des consommateurs
Nom de domaine

Audit IP/IT

Analyse du potentiel et des risques de la PI de la Société (due diligence, opérations stratégiques)
Analyse de l’existence et de la solidité des titres
Vérification de la titularité des droits
Etude des contrats relatifs à la propriété intellectuelle
Préconisations sur les correctifs ou procédures à mettre en œuvre pour sécuriser et optimiser la propriété intellectuelle de la Société

Données Personnelles

Mise en conformité avec le RGPD
Audit « Informatique & Liberté »
Rédaction de Mentions Légales
Charte de confidentialité
Politique en matière de cookies
E-marketing

E-commerce

Rédaction de Conditions générales de vente
Rédaction de Conditions générales d'utilisation
Rédaction de Mentions Légales
Charte de confidentialité
Protection des consommateurs
Nom de domaine

Audit IP/IT

Analyse du potentiel et des risques de la PI de la Société (due diligence, opérations stratégiques)
Analyse de l’existence et de la solidité des titres
Vérification de la titularité des droits
Etude des contrats relatifs à la propriété intellectuelle
Préconisations sur les correctifs ou procédures à mettre en œuvre pour sécuriser et optimiser la propriété intellectuelle de la Société

Brevet

Négociation et rédaction de contrats de licence, de cession, etc.
Action en contrefaçon, en revendication de propriété, inventions de salarié, référé interdiction provisoire,
etc.

Publicité

Relations Agence/Annonceur
Reprise d’un thème publicitaire
Publicité de nature à induire en erreur
Publicité comparative
Publicité dans des domaines règlementés
Validation des campagnes, packaging, PLV
Règlement de jeux-concours ...

Concurrence déloyale

Imitation de produits
Imitation de conditionnements
Action en dénigrement
Pratiques commerciales déloyales
Usurpation de dénomination sociale, de nom commercial, de nom de domaine...

Indications d’origine

Stratégie de protection d’une indication d’origine (aide à la rédaction de cahiers des charges, etc)
Défense d’une indication d’origine (nationale ou étrangère) : usurpation de l'indication géographique, conflit entre l'IG et une marque identique ou similaire, etc.

L'équipe

L'é
qui
pe

Noésis Avocats, une équipe engagée aux côtés de ses clients.

Caroline
Hiltgen-Lebouvier

Avocat Associé

« Nous instaurons avec nos clients une relation conviviale, fondée sur le dialogue et la confiance »

Profil complet sur LinkedIn

Marie
Fabregat

Avocat Associé

« Nous mettons notre curiosité et notre ténacité au service de nos clients »

Profil complet sur LinkedIn

CONTACT

NOUS
RE
JOIN
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Notre ambition d’excellence repose avant tout sur la valeur et l’implication de chacun des membres de Noésis Avocats.

Avec Noésis Avocats, nous voulons développer un cabinet hautement spécialisé et convivial, où prévalent la culture de l’excellence et la recherche d’une relation directe, franche et durable avec le client.

Si vous êtes passionné par la propriété intellectuelle et partagez cette valeur fondamentale d’engagement dans la réussite de l’équipe, tant avec les clients qu’en interne, nous serons heureuses de recevoir votre candidature.

Si vous partagez notre passion pour la propriété intellectuelle
et possédez un fort esprit d'équipe,
nous serons heureuses de recevoir votre candidature .

COOR
DON
nées

CO
ORDO
NNées

18 rue de Marignan
75008 PARIS

+33 (0)1 84 17 60 20

+33 (0)1 84 17 60 99

Métro (L1, L9)

Station :

Franklin D. Roosevelt

Parking

Adresse :

Parking Pierre Charron Champs Elysées
Face au 65 rue Pierre Charron
75008 Paris

Bus (28, 32, 42, 73, 80, 83, 93)

Arrêt :

Rond-Point des Champs-Elysées

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Crédit Photo LOOKTROPE STUDIO ©

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MENTIONS
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TIONS
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Editeur :

Noésis Avocats a.a.r.p.i.
18 rue de Marignan
75 008 PARIS
Tél : +33 (0)1 84 17 60 20
Fax : +33 (0)1 84 17 60 99
contact@noesis-avocats.com

Directeur de la publication :

Marie Fabregat, Avocat au Barreau de Paris

Hébergement :

Site hébergé chez OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Droits de propriété intellectuelle

Le site Internet accessible à l’adresse http://www.noesis-
avocats.com (ci-après « Le Site ») et l’ensemble des
éléments qui le compose (notamment les textes, articles,
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préalable de Noésis Avocats.